Quatorze délibérations étaient à l’ordre du jour du conseil de communauté qui s’est déroulé Jeudi soir à Quaix en Chartreuse. Important par le nombre des délibérations mais surtout par leur contenu car il s’agissait d’adopter les différents budgets de l’année 2011..
L’avenir de la CCBSC en question
Avant d’attaquer le marathon des budgets, le Président a fait un point sur les projets de rattachement de la CCBSC dans le cadre de l’élaboration du schéma sur lequel planche actuellement le préfet, l’après midi même les élus de la CCBSC ont été reçus par le secrétaire général de la Préfecture pour recueillir leur avis sur les deux possibilités qui s’offrent à eux : soit un regroupement avec la future communauté du « cœur de massif de chartreuse » (ex Charteuse Guiers) ou avec la METRO. Il semble que ce soit cette dernière hypothèse qui ait les faveurs d’une majorité d’élus même si toutes les communes n’ont pas encore délibéré sur le sujet.D’ailleurs leur vote ne pourra être qu’indicatif car au final c’est bien le Préfet qui aura le dernier mot sauf à être contesté par la Commission Départementale de Coopération Intercommunale composée pour moitié d’ élus communautaire et d’élus communaux. La date de mise en œuvre de cette recomposition est fixée au 1 janvier 2014 trois mois avant le renouvellement des conseils municipaux.
Subvention au syndicat d’initiative du Sappey, la CCBSC apporte son écot au fonctionnement du syndicat d’initiative, le problème est qu’elle partage cette compétence avec la commune du Sappey elle-même, les élus ont néanmoins voté une subvention de 4500 € en se promettant de rencontrer le bureau de l’association dans le but de régulariser la situation pour l’année 2012. Par ailleurs le conseil a voté une subvention de 290 € à l’association d’aide à domicile APPUI.
Un compte administratif largement excédentaire. Avant de voter le nouveau budget les élus doivent donner quitus au président sur le compte administratif de l’année écoulé. Avec un excédent de 212 965 € en fonctionnement et un déficit de 55 298 € en investissement l’exercice 2010 permet de dégager un excédent qui sera totalement affecté au budget investissement 2011.
Des taux d’impôts qui augmentent de 1.5 % en deçà de l’inflation. Le Président à défendu le principe d’une augmentation (modeste) des taux afin d’assurer une progression des ressources de la CCBSC un conseiller s’est interrogé sur l’utilité de cette augmentation du fait des excédents constaté. Le Président a rappelé que l’excédent s’expliquait par le fait que tous les projets prévus n’avaient pu être réalisés dans l’année mais qu’il avait bon espoir pour qu’ils voient le jour en 2011. Au final le budget s’établit à 518 K€ dont 89 K€ pour couvrir les charges de personnel (en baisse) 159 K€ pour les charges d’ordre général et 101 K€ de virement à la section investissement.
Les projets d’investissement concernent : la voirie avec la suite du programme triennal de réfection des routes, les aménagements du ruisseau La Loue (au Sappey) et le projet de création d’un sentier thématique, à noter également une subvention pour les logements sociaux au Sappey dans le cadre du PLH.
Bientôt des contenairs enterrés à Quaix et à Proveysieux un budget est prévu à hauteur de 51 000 € pour amorcer cette réalisation qui devrait concerner ensuite toutes les communes.
