samedi 10 avril 2010

Conseil municipal :Le taux de la taxe d’habitation revu à la baisse



Après un débat d'orientation budgétaire pour le moins animé les élus pouvaient s'attendre à une forte mobilisation lors de ce conseil chargé de voter le budget et les différents taux d'imposition. Las la pluie aura eu probablement raison de la mobilisation des administrés puisque moins de 20 personnes avaient fait le déplacement pour ce moment fort de la vie communale.
Une augmentation de 35 % entre 2008 et 2009 .Rappelons que l'an dernier le conseil avait voté une augmentation de 4 points de la taxe d'habitation (de 9 à 12 %) ne mesurant pas que cette décision entrainerait en réalité une augmentation de 35 % au bas de la feuille d'impôt. Les dites feuilles arrivant dans les foyers dans le courant de l'été il était trop tard pour la mairie pour revenir en arrière. Après avoir répondu par courrier aux nombreuses réclamations, le maire reconnu publiquement cette erreur d'appréciation et rendez vous fut donné pour le débat d'orientation budgétaire. Lors de celui-ci il y a quelques semaines le Maire pris à partie par certains habitants s'était vu reprocher de ne pas revenir aux taux de 2008, on a avait également cru percevoir comme un petit flottement entre les conseillers lorsque ceux-ci furent sommés par le public de s'exprimer sur ce choix.
Baisse annoncée de 16, 6 %. Au final le maire a proposé de maintenir le taux de 10 % en recul de deux points qui devrait se traduire par une baisse de 16.67 % de la taxe d'habitation. Le conseil justifiera son choix (unanime) par la baisse des ressources extérieures notamment les subventions du conseil général et l'incertitude qui plane sur l'évolution, à terme, de la taxe professionnelle.. Le budget prévisionnel de la commune s'établit donc à 641 163 € pour le fonctionnement et 649 405 € pour l'investissement. Les subventions aux associations représentent 9710 €.
Baisse de la subvention attribuée à l'association Lou petiots de 5000 € à 3750 €, les relation entre la commune et l'association gestionnaire de la crèche reste très tendues, en effet le conseil municipal demande que les enfants de Quaix soient prioritaires et qu'une convention soit passée avec les communes avoisinantes afin que celles-ci contribuent au budget de fonctionnement de la crèche en proportion du nombre d’enfants inscrits. Pour sa part la commune de Proveysieux a voté une subvention de 1650 € pour l'année 2010. Dans le public les avis sont contradictoires, du côté des parents de la crèche l'annonce de la baisse de 33 % est évidemment une mauvaise nouvelle et l'argument de la priorité communale est à double tranchant car les enfants de Proveysieux ont permis il y a quelques années de compléter les effectifs et assurés l’équilibre financier de l’association. Pour d'autres habitants au contraire la position de la commune est justifiée car aujourd'hui 2 enfants de Quaix sont inscrits sur la liste d'attente d'entrée à la crèche.

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